Accueil Tech Mobilité et Téléphonie Apple n’aura pas l’exclusivité du nom « IPHONE » en Chine

Apple n’aura pas l’exclusivité du nom « IPHONE » en Chine

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Apple a récemment perdu une bataille judiciaire en Chine contre la firme Xintong Tiandi Technology, basée à Beijing et spécialisée dans la vente de produits en cuir comme les sacs à main, les étuis de téléphone cellulaire, et plus encore, sous la marque « IPHONE ».

Le conflit entre Apple et la société chinoise locale a débuté en 2012 lorsqu’Apple a décidé de faire appel à la justice pour obtenir des droits exclusifs sur la marque « iPhone ». L’autorité des marques en Chine, ainsi qu’un tribunal de Beijing, avaient alors rejeté la demande d’Apple. Le géant américain a fait appel de la décision, mais le 31 mars, la Haute Cour Populaire de la Municipalité de Beijing a rejeté l’appel, permettant ainsi à Xintong Tiandi de continuer à vendre ses produits sous le nom IPHONE, rapporte le média local Legal Daily.

Apple a déposé la marque « IPHONE » en Chine en 2002, mais la marque n’a été approuvée qu’en 2013 dans la catégorie 9 (Appareils électriques et scientifiques). Cinq ans après la demande d’Apple, en 2007 – à l’époque où la firme lançait son premier iPhone aux États-Unis – Xintong Tiandi a déposé une demande pour le même nom, et sa demande a été approuvée en 2010 dans la catégorie 18 (Produits en cuir).

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Les autorités chinoises ont refusé de révoquer le dépôt de marque de Xintong Tiandi, expliquant que l’iPhone d’Apple n’’était pas encore répandu dans la région lorsque Xintong Tiandi a déposé sa demande. L’iPhone d’Apple n’est en effet arrivé sur le marché chinois qu’en 2009. Apple a ainsi eu du mal à prouver que la marque « IPHONE » avait une grande visibilité avant que Xintong Tiandi n’arrive sur le marché.

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